LE PAYSAN
Présentation de la marque LE PAYSAN
Déposée le 29 avril 1976 par Société de Production Grainiére auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 29 avril 1986.
Société de Production Grainiére a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512