Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAYSAN
Société de Production Grainiére

Numéro de dépôt :
953989
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PAYSAN

Déposée le 29 avril 1976 par Société de Production Grainiére auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Production Grainiére domicilié(e) (soc. an.), 135, cours Emile-Zola, Villeurbanne (Rhône). - France.

La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 29 avril 1986.

Société de Production Grainiére a également déposé les autres marques suivantes : SPG , POUSS' , CAILLARD , BFA , MAGALI , MELANCOLIE , LE PAYSAN , BFA , EUPHORIE , ARMOR


Société de Production Grainiére - (soc. an.), 135, cours Emile-Zola, Villeurbanne (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Produits agricoles et horticoles.